Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
AV PERLE DU COTEAU
Numéro de dépôt :
3443871
Date de dépôt :
31/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque AV PERLE DU COTEAU
Déposée le 31 juillet 2006 par la société SCEV ALAIN VESSELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AV PERLE DU COTEAU »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 18 ans, la marque AV PERLE DU COTEAU est expirée depuis le 31 juillet 2016.
SCEV ALAIN VESSELLE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 janvier 2008 - renonciation totale n°466220 - Publication au BOPI 2008-01-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-03
Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36